135 rue de Genève
01170 GEX
Tel : +33 (0)4 50 42 65 00 / Fax : +33 (0)4 50 42 65 01
Président, directeur de publication : Patrice Dunand
Communication / Rédaction : Direction de la communication de Pays de Gex agglo.
Tous droits des auteurs des œuvres réservés.
Conformément aux dispositions de la loi du n°78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition sur les données nominatives vous concernant.
Pour exercer ce droit, vous devez vous adresser à : webmaster@ccpg.fr
Pays de Gex agglo
135 rue de Genève
01170 GEX
Tel : +33 (0)4 50 42 65 00 / Fax : +33 (0)4 40 42 65 01
Toutes les pages de ce site web sont protégées par le droit d’auteur français et la législation sur la protection des bases de données.
Article L122-4 du code de la propriété intellectuelle :
La reproduction, l’utilisation, l’exploitation des photographies, des images, des cartes, des textes, des extractions de base de données, des éléments de conception graphique et en règle générale de tous les éléments de publication du site sont interdites sans accord préalable de leurs auteurs. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.